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Éditeur du site

Le site architecture-pelegrin.com est édité par :

ARCHITECTURE PELEGRIN
SARL au capital de 200 000 €
Siège social : 2 rue du Lieutenant Chauré, 75020 Paris
Établissement secondaire : 22 rue Fleurus, 47000 Agen
SIREN : 511297251 — RCS Paris
N° TVA intracommunautaire : FR16511297251
Téléphone : 01 89 32 13 26
Email : candidature@architecture-pelegrin.com

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Inscription à l'Ordre des Architectes

Conformément à la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, la société ARCHITECTURE PELEGRIN est inscrite au tableau de l'Ordre des Architectes sous le n° [n° d'inscription société], au Conseil régional de l'Ordre des Architectes d'[Île-de-France].

Les architectes exerçant au sein de l'agence sont inscrits au tableau de l'Ordre :
– François Pelegrin, architecte DPLG, n° A18709
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L'activité est régie par le Code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980).

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Assurance responsabilité civile professionnelle

ARCHITECTURE PELEGRIN est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale souscrite auprès de MAF, sous le contrat n° 148673/B / n° identification : 258055/V/110. Couverture géographique : France

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Directeur de la publication

François Pelegrin, en qualité de gérant.

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Conception et réalisation

Site conçu et développé par Flowmake — flowmake.fr

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Hébergement

Le site est hébergé par Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis
webflow.com

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, visuels de projets, plans, maquettes numériques, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive d'ARCHITECTURE PELEGRIN ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Les projets architecturaux présentés relèvent également de la protection due aux œuvres de l'esprit. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

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Données personnelles (RGPD)

Les informations transmises via le formulaire de contact ou par email sont destinées à répondre aux demandes et candidatures adressées à l'agence. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données, exerçable à l'adresse : candidature@architecture-pelegrin.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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Droit applicable

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